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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX
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SOLUTION PAPIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTION PAPIER
S.A. PAPETERIE DE MOULIN VIEUX

Numéro de dépôt :
1502507
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
28/01/1998
SOLUTION PAPIER de PAPETERIE DE MOULIN VIEUX

Présentation de la marque SOLUTION PAPIER

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SOLUTION PAPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX domicilié(e) 41, avenue du Dauphiné, 38530 PONTCHARRA/BREDA. - France.

La marque SOLUTION PAPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTION PAPIER est expirée depuis le 28 janvier 1998.

PAPETERIE DE MOULIN VIEUX a également déposé les autres marques suivantes : LE PAPIER NATURE , M PAPETERIE DE MOULIN VIEUX , (Marque figurative) , HARMONIE , MILLAS , REPROCOPIE , LEADERCOPY , LYRE , BIOEMBAL , CALLISTO


S.A. PAPETERIE DE MOULIN VIEUX - 41, avenue du Dauphiné, 38530 PONTCHARRA/BREDA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185440 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185439 - Publication au BOPI 1995-05-22

Papier papeterie